Le Juge se lache!

Publié le par L'Héliographe

                                        On nous a sorti du four la dernière chatterie jurisprudentielle que l'on savoure par petite bouchée tant cela est rarissime sur l'échelle de l'exceptionnel. (notez que pour que j'en arrive à écrire ça, il en faut. Et je tiens à préciser que je ne suis pas sous acides.)

On pourrait légitimement penser que les magistrats sont des êtres délicats et distingués, dotés d'une courtoisie aux standards des cocktails mondains, et pénétrés de la nonchalance impériale des chats de salon. (pour ceux qui se demandent s'ils ont du chat la queue en pompon, je leur répondrai que je ne suis jamais allé vérifier. Passons. (Voila que j'écris ce que je pense maintenant! C'est nouveau ça.)) :
il est vrai que 10 ans d'études et des dizaines de Codes plus denses que de la
Blédina-traditionnelle-d'avoine-complet à se fourrer dans la caboche, ça calme. Direct.

Et pourtant. Pourtant y'en a un qui a pété les plombs, goûtez plutôt c'est croustillant:




REPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS


AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

 

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :

 

Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que Mme X..., qui avait donné en location à M. et Mme Y..., pendant une période estivale, une caravane et ses accessoires, a été condamnée par une juridiction de proximité à leur payer une certaine somme à titre de dommages-intérêts ;

 

Sur le premier moyen, pris en sa première branche :

 

Vu l'article 6.1 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ;

 

Attendu que toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue par un tribunal impartial ;

 

Attendu que, pour condamner Mme X..., le jugement retient notamment


" la piètre dimension de la défenderesse qui voudrait rivaliser avec les plus grands escrocs, ce qui ne constitue nullement un but louable en soi sauf pour certains personnages pétris de malhonnêteté comme ici Mme X... dotée d'un quotient intellectuel aussi restreint que la surface habitable de sa caravane, ses préoccupations manifestement strictement financières et dont la cupidité le dispute à la fourberie, le fait qu'elle acculait ainsi sans état d'âme et avec l'expérience de l'impunité ses futurs locataires et qu'elle était sortie du domaine virtuel où elle prétendait sévir impunément du moins jusqu'à ce jour, les agissements frauduleux ou crapuleux perpétrés par elle nécessitant la mise en oeuvre d'investigations de nature à la neutraliser définitivement " ;

 

 

Qu'en statuant ainsi, en des termes injurieux et manifestement incompatibles avec l'exigence d'impartialité, le juge a violé le texte susvisé ;

 

[...]

 

CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 26 mai 2004, entre les parties, par la juridiction de proximité siégeant dans le ressort du tribunal d'instance de Toulon.





Un carambar à celui qui a TOUT capté.

Ah oui mais voila.
 Pardon.

Ce n'était pas un magistrat de type standard mais un juge de proximité (une sorte de sous espèce de juge, sous payés, et au quotient intellectuel aussi restreint que leur salaire si l'on en croit leurs détracteurs) qui a écrit tout ça

Je n'ai donc rien dit sur la nonchalance de queue en pompon des magistrats. Vous ne me connaissez pas, vous n'avez rien lu.




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Publié dans Avenue des Joalliers

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